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Affaire Hasseni: Les avocats du diplomate ont plaidé devant la cour d’appel

hasse1.jpgPour la deuxième fois depuis son interpellation le 14 août, la défense du diplomate s’est présentée vendredi devant la Chambre d’instruction de la cour d’appel de Paris pour demander l’annulation de son inculpation et de son placement sous contrôle judiciaire. La décision est mise en délibéré et sera connue dans quelques jours.

Du point de vue de la procédure, la Chambre d’instruction contrôle les actes des juges d’instruction et statue sur les décisions susceptibles d’appel. Saisie une première fois sur les décisions du juge Baudoin Thouvenot, elle avait examiné, le 26 septembre, les demandes de Mohamed-Ziane Hasseni. Elles ont été rejetées au seul motif que l’inculpé n’aurait pas apporté la preuve “irréfragable” de l’erreur de personne. Autrement dit, qu’il n’est pas Rachid Hassani supposé être l’officier traitant d’Abdelmalek Amellou, le meurtrier présumé d’Ali Mecili. Lors de cette première audience, la partie civile avait cru trouver un bon argument: le refus de M. Hasseni de se soumettre à des tests ADN et à des analyses graphologiques. Revenu ensuite le 11 novembre devant le juge d’instruction, ce dernier a maintenu les mesures restrictives. Depuis, bien des choses ont changé: le diplomate s’est soumis aux tests ADN et analyses graphologiques demandés. Les résultats ne lui ont toujours pas été communiqués, nous a encore assurés l’un de ses avocats, Me Jean-Louis Pelletier. Source Liberté

Commentaires

  1. arezki dit :

    azul.finalement dans cette histoire de mohammed ziane hasseni(alias rachid hassani),on peut relever deux fautes graves qu’a commis le regime d’alger en entrainant bien sur avec lui rachid hassani.1)c’est d’avoir commis un crime contre un citoyen francais(andre ali mecili) sur le sol francais(a paris).2)c’est de vouloir mentir et cacher la veritable identite de l’accuse(mohammed ziane hasseni alias rachid hassani) sans pouvoir apporter aucune preuve de son innocence.la justice francaise n’est pas celle de l’algerie.thanmirth.a plus tard.

  2. Taous dit :

    A Arezki,

    Vous savez, non vous ne savez pas vu vos limites avérées en droit, que si Mohamed Ziane hasseni avait votre identité il pourrait vous poursuivre car la législation relative à la présomption d’innocence prévoit des peines à l’encontre des personnes qui, comme dans votre cas, porte atteinte à ce principe de droit cardinal qu’est l’innocence présumé d’un accusé tant que sa culpabilité n’a pas été démontrée par le parquet ou la partie civile.

    Mais c’est confortable, hein Arezki l’anonymat ? surtout quand il s’agit de taper comme ça sans raison sur quelqu’un que vous ne connaissez meme pas.

    Bien évidemment essayez après ça d’etre crédible !!

    A Davidlemac,

    mais votre samraoui se terre, il ne viendra pas témoigner et n’en a jamais eu l’intention.

    Quand il fanfaronnait sur ce site et d’autres, il avait pris maintes fois l’engagement de venir à Paris témoigner et de confronter Hasseni, qu’il n’a meme pas été fichu de reconnaitre cela étant dit. Et ça croyez-moi, ça pèsera lourd. très lourd, meme.

    Amellou,n’est pas Hasseni et en droit on ne retient pas une personne pour en avoir une autre. Enfin dans les pays qui se respectent et qui reposent sur le droit. Amellou est recherché et devra répondre de son actecar dans son cas, le dooute ne semble pas pertinent.

    Faut-il, par ailleurs, vous rappeler les points suivants :

    - l’information judiciaire menée par le juge Thouvenot repose sur mandat d’arrêt au libéllé contestable ( Hasseni, Hacini ou Haceni, même date de naissance que Mohamed Ziane, né à Oum El-Bouaghi alors qu’il est natif de Tolga…).

    - Les témoignages de Hichem Aboud : Ils disculpent totalement Mohamed Ziane Hasseni qui ne lui est en rien apparenté et n’a jamais été son collègue comme Samraoui.

    - Le parquet n’appuie ni le mandat d’arrêt ni la mise en examen de Hasseni.

    - Les tests ADN sont négatifs.

    - Le dossier d’accusation est vide. Il ne repose que sur le seul témoignage de Mohamed Samraoui, complice en cette affaire. Ce dernier n’a jamais apporté la moindre preuve de ce qu’il avance. Bien au contraire, il a fragilisé sa position en racontant tout et n’importe qoui. Mais j’y reviendrai pour vous éclairer…

    - la confrontation a aussi été demandée par la défense mais Samraoui s’est débiné. Mais je présume qu’il ne perd rien pour attendre. savez-vous que la Convention de Genève ne le protègera pas dans cette affaire ?

    Avec ça, il ne faut pas etre grand clerc pour deviner l’issue de l’instruction.

  3. Taous dit :

    M. Davidlemac,

    le 24 décembre dernier, j’avais posté la contribution suivante. Elle me parait toujours d’actualité. je vous en livre la substance seulement :

     » Samraoui est en train de tourner tout le monde en bourrique.. je pense que le juge Thouvenot, qui se retrouve confronté à sa défection et à un dossier à charge de plus en plus inconsistant, ne devrait pas laisser passer cela, sous peine d’être accusé d’avoir permis une véritable parodie de justice.. C’est que la justice ne peut s’accommoder d’un prétendu témoin qui dit une chose et son contraire.

    Je me suis livrée à une réca des déclarations du sieur Samraoui… Que l’on juge:

    - A Mediapart.fr le 24 août 2008 : « Si je suis convoqué, je serai demain à Paris».

    - au quotidien d’algérie.com le 30 août 2008 : – « …le mieux serait que je me rende à Paris pour une éventuelle confrontation… ».

    - « Je me tiendrais à la disposition de la justice française si elle le désire. Ce sont les propos que j’ai tenus avec le juge Thévenot lorsqu’il est venu me voir en Allemagne en 2003… ».

    - Au quotidienTahia bladi, le 31.08.2008 : une confrontation est souhaitable pour lever les derniers doutes ».

    - Dans « tout sur l’algérie » le 03/09/2008 : « Je suis à la disposition de la justice pour une confrontation. J’ai expliqué que j’ai besoin de poser seulement trois ou quatre questions» à M. Hasseni, pour pouvoir établir avec certitude qu’il s’agit bien de la même personne. « Je ne veux pas accuser quelqu’un gratuitement ni commettre un parjure ».

    - « J´APPORTERAI LA PREUVE PAR A+B que Hassani est bel et bien impliqué dans l´assassinat de feu Mecili en avril 1987 ».
    .
    - ” Alors chiche, que le journaleux de service nous dise quel est le nom de cette personne ; ou mieux encore que cette personne se manifeste et le doute est levé et j´accepterai volontiers d´être considéré comme un menteur.”.

    - avoir à sa disposition «d’autres éléments qui [l’] incitent à croire qu’il s’agit du véritable Hassani». Mais ces éléments, il les réserve à la justice française…».

    - « J’ai dit que je reste à la disposition de la justice française dans cette affaire »…Pour le moment, je n’ai été contacté par personne …

    - « J’ai vu les photos. Le doute n’est plus permis »…”.

    - « on ne peut jamais être sûr à 100%. Je suis à la disposition de la justice pour une confrontation. J’ai expliqué que j’ai besoin de poser seulement trois ou quatre questions» à M. Hasseni, pour pouvoir établir avec certitude qu’il s’agit bien de la même personne.

  4. boudersa Maamar dit :

    Où sont les assassins de Mécili.
    Encore une fois, le problème fondamental est occulté. Il s’agit des assassins de Mécili et rien d’autre. Ce type est soupçonné, c’est tout. Il n’est pas encore accusé. L’instruction n’est pas terminée, mais la recherche des assassins de Mécili ne sera terminée par la mise en liberté éventuelle de ce monsieur. Où sont les assassins???

  5. jazairia dit :

    cher Arezki,

    j’aimerai savoir quels sont vos arguments pour être si sur de la culpabilité du diplomate. je ne reviendrai pas sur toute les preuve accumulées par la défense qui démontrent par A+B que Mohamed Ziane Hasseni n’est qu’un haut fonctionnaire, diplomate et qui n’est pas Rachid Hassani et n’a donc ren à voir avec ce crime politique abject mais qui, j’en suis sure, ne restera pas impuni.

    nous sommes nobreux a avoir glosé sur cette affaire et si vous pensez sérieusement que ceux qui soutiennent le malheureux diplomate au vu des preuves matérielles de son identité, que ceux là donc vont tout d’un coup parceque vous assénez des mots sans aucune preuve eh bien vous vous trompez. vous pensez peut être qu’à force de répeter qu’il est Rachid HAssani il va le devenir!!! nous ne baisserons ni la garde ni les bras car en l’occurrence nous avons les faits têtus et les preuves irréfragables comme disent les jugent qui attestent que Mohamed Ziane HAsseni est né à Tolga et c’est un livret de famille français qui le dit. qant à Rachid Hassani il est né à Oum El Bouaghi et c’est une donnée incontestable que nul ne songe à remettre en question.
    Alors tr^ve de forfaiture et de forfanterie, le procédé est si grossier que je me demande si vous n’êtes pas Hassani qui tente désespérément de faire inculper un innocent à sa place. ou alors l’ex colonel Samraoui qui à force de raconter des bobards s’est emmêlé les pinceaux. en effet, hormis ces deux pesonnages qui sont, rappelez vous complices du meurtre de Mécili puisque de l’aveu même de Samraoui il a accompagné Hassani pour payer le montant du sale contrat.

    quant à vous Davidlemac, avec un pseudo pareil que j’ai même honte de l’écrire, il est normal que vous jouiez à la péripatéticienne. nous savons tous que Samraoui a imploré Dieu tout puissant (faussement) afi que le juge le convoque à Paris pour une confrontation avec Aboud et le diplomate mais quand cette convocation est arrivée à la demande du reste du diplomate, eh bien plus de Samraoui, pffitt perdu dans la nature , inscrit aux abonnés absents. l’histoire du mandat d’amener est fallacieuse tout comme le sont les racontars et bobards qu’il a eu l’audace de débiter au juge Thouvenot. maintenant il y a un autre jue et celuilà ça m’étonnerait fort qu’on puisse le rouler dans la farine. je pense que ce jug est capable de déplacer toutes la cour en Alemagne pour procéder àla confrontation at alors rira bien qui rira le dernier si j’ose dire car dans cette triste et pénible affaire pour tous les concernés il n’y a vraiment pas matière à.

    c’est pour cela que la justice française pourrait bien poursuivre les auteurs de faux témoignages et inculpés les complices présumés qui se sont autoaccusés.

    malheureusement les canons actuels ne permettent pas de procéder à l’échange que vous souhaitez. sinon croyez bien que les dignes fils de Biskra et Tolga et tous ceux qui ont pris fait et cause pour le diplomate accablé par le sort alors qu’il est parfaitement innocent et qu’en qque sorte il paie le tribut de ses charges antécedentes, eh bien tous ces gens auraient déjà pris Amellou et Hassani par le cou et les auraient remis à la justice française.

    mais dites moi puisque vous affirmez qu’Amellou vit à Messonier pourquoi ne pas l’inviter à contacter des journalistes et à livrer sa vérité après tout c’est lui que Samraoui et HAsani sont allés voir à Skikda, non?

    non comme l’a démontré

  6. Anonyme dit :

    le DRS est partout

  7. Etranger dit :

    C’est burlesque et extravagant. On saisit à travers les mots utilisés le vrai sens qu’ils donnent à l’honneur et à la loi. A force de lire ces « expertises » on se fait confirme l’idée que nous avons sur les méthodes des gens aux niveaux primaires et qui veulent instruire et dispenser le savoir « à la manière de la Sorbonne ».

  8. davidlemac dit :

    à Jazaïria,
    Vous qui me traitez de péripathéticienne, (!) pourquoi avez vous honte d’écrire mon pseudo ? avec vous je crois qu’il est plus prudent d’utiliser un pseudo, n’est ce pas ?

  9. algerlacitta dit :

    Franchement ces veilles guazanates en pensionnat dans tous les domaines ne cessent de s’exhiber royalement qu’elles sont anti famille Mecili/justice&verité.
    Bof c’est leur fashion&style 2M9.
    Basta la comedia.

  10. The Kbil dit :

    Anonyme,

    le DRS creche d’abord dans votre tete. L’intolerance, que vous personnifiez a merveille, c’est d’etiqueter tout point de vue qui ne va pas dans votre sens et de tenter de le pervertir. Ainsi donc, tous ceux qui ne pensent pas comme vous emargent au DRS. Vous semblez bien familier des arcanes de ce service, dites-moi ?

    Quant a l’etrange etranger,

    je pense que le niveau primaire c’est votre style. Chiche, montrez-nous ce que vous avez dans le ventre en commettant des points de vue de la meme veine que ceux a qui vous jetez la pierre. Il semble que la haute tenue intellectuelle de ces ecrits vous depassent. Eli ma yelhakch elaanab ikoul karess !!

  11. taous dit :

    A M. boudersa Maamar, azul.

    Vous dites que le problème fondamental est occulté et vous vous posez la question de savoir ou sont les assassins de Mécili et vous avez entierement raison de poser le probleme en ces termes, car ce qu’il convient de ne jamais oublier c’est que des assassins, doubles de pleutres, courrent toujours…

    Par contre, la ou je ne vou suis pas, c’est quand vous affirmez, en parlant du dipomate mis en examen, que « Ce type est soupçonné, c’est tout. Il n’est pas encore accusé. L’instruction n’est pas terminée ».

    Non ce n’est pas tout. Pourquoi relativiser ainsi un fait d’une telle gravite. On ne peut pretendre etre pour que justice soit faite dans cette affaire et se satisfaire du deni de justice qui a commence un certain 14 aout 2008 et a brise un homme, sali son honneur, et fragilise sa famille.

    Ce « type » comme vous le qualifiez, a vu sa vie basculer dans l’horreur la plus absolue en une fraction de seconde.

    Rappelez-vous les propos de Samraoui qui pretendait que son collegue Hassani Rachid devait etre affecte comme consul en France et qu’il avait prefere le Mali, pour des raisons que nous comprenons aisement. Pour moi choisir entre le Mali et la france, vraiment, il n’y a pas photo. Et ce meme Hassani serait ainsi venu en France , la bouche en coeur sachant ce qu’il risquait. D’autant plus que depuis decembre 2008, des quotidiens francais, comme le Monde, Liberation et le canard enchaine, ainsi que des journaux algeriens avaient fait etat de ces mandats d’arrets.

    Jamais au grand jamais Hassani n’aurait pris ce risque, sachant cela. Il devait etre sur le qui-vive.

    D’ailleurs, rappelez-vous que Aboud, des la survenance de l’interpellation du diplomate, avait emis des doutes sur l’identite du mis en examen car, pour lui, jamais Rachid Hassani ne se serait aventure ainsi. Samraoui, himself, avait paru douter… C’est vous dire.

    Par contre Mohamed Ziane Hasseni, bien qu’ayant lu les articles parus dans les medias mentionnes ne s’etait pas senti concerne pour la seule raison qu’il n’etait pas Rachid Hassani.Il l’avait d’ailleurs dit a la juge qui l’avait auditionne le 15 aout dernier car comme le dit si bien un adage de chez nous: Elli fi kerchou etban ikhaf men nar.

    je vous livre cette reflexion en vrac, en esperant avoir pu aider a la juste comprehension de cette ubuesque affaire qui nous a fait perdre de vue l’essentiel: c’est que les assassins et leurs complices sont toujours dans la nature.

    Au fait, quel est votre point de vue sur la presence de samraoui a Skikda ? complice ou seulement « teneur de chamaa » ?

    Cordialement.

  12. Etranger dit :

    Oui cause toujours…
    Crois tu qu’on s’instruit en te lisant?
    Pour quelqu’un qui veut passer pour un erudit tu devrais commencer par comprendre le petit commentaire que j’ai et qui qui fonde ton attaque acerbe.
    Oui nos facultés, sont différentes et tant mieux,car elles ne défendent pas les mêmes principes et les mêmes causes.
    Ainsi donc, le kabyle fameux, tu cherches des commentateurs sur ton sujet favori; n’en as tu pas assez ? Un petit come back sur ce point permet de voir que c’est le sujet qui a été le plus commenté. Tu en veux encore ? Pourquoi donc ? Commenter une instruction est déjà en soi une erreur. Mais labas ! on en est pas à cela près … le blanc et le noir ne se distingue pas même plus. Dans cette ambiance de combinards, on se fatigue assez vite. Le mieux c’est de ne pas mélanger les « torchons et les serviettes ».
    Je continuerai cependant à lire tes « expertises » de même que les « commentaires entendus » des « savants » avec les livres. Je ne suis pas capable de faire ce que tu fais , oui en effet , c’est un autre monde que j’ai refusé déjà il y a longtemps. Libre à toi de t’y accrocher, on se refait pas n’est ce pas ! Je termine en te disant que je ne jette pas la pierre sur quiconque mais il est loisible de voir que ce n’est pas ton cas, alors bonne continuation puisque tu crois exceller dans le rôle et la mission que tu as choisis.

  13. aïcha dit :

    c’est terrible de constater que grace à l’anonymat on peut juger des personnes que l’on ne connait pas, dont on n’a jamais entendu parler auparavant et ce, sans crainte d’avoir à s’expliquer. on ne réalise pas le mal qu’on peut faire à mohamed ziane hasseni , à ses enfants et à tous ses frêres et soeurs , fort nombreux d’ailleurs, et que je salue au passage pour avoir su rester dignes malgré la méchanceté ambiante…

    mohamed ziane ,fils des zibans, demain tu reviendras fier parmi les tiens. la honte sera sur …les anonymes

  14. taous dit :

    Bravo Aicha, je ne vous dis que cela. BRAVO !!

  15. jazairia dit :

    @ étranger,

    je ne comprends guère votre amertume de savoir que bientôt in ch’Allah Mohemed Ziane Hasseni sera lavé de cette opprobre fomentée par Samraoui et outrageusement menée par un juge rendu aveugle par la dimension pipolesque de cette affaire, seriez vous directement concerné?

    en effet, ceux qui comme moi et bien d’autres dans ce blog réagissent uniquement avec leur raison voient de tout évidence que le mis en examen est victime d’une horrible méprise « élaborée dans les officines ». qu’on en juge: le diplomate avec livret de famille datant de l’èpoque coloniale s’appelle Mohamed Ziane Hasseni, né à Tolga. je rappelle que Samraoui et Aboud disent tous le deux que Rachid Hassani est un chaoui né à Oum El Bouaghi.
    ensuite nous avons les infos, vérifiées, suivantes:

    Rachid Hassani aurait trempé dans ce crime abject du fait d’une histoire familialle que M. Ait Ahmed rapelle dans son livre « l’Affaire Mécili » et qui est la suivante: l’oncle de Hassani, prénommé Moussa, qui a été ministre dans le premier gouvernement de Ben Bella, aurait eu maille à partir avec feu Mécili, ce qui aurait encouragé le neveu Rachid Hassani à se venger de lui.cette version a été confirmée par Aboud et Samraoui.

    donc si on veut absolument accuser le diplomate il faudrait qu’il ait un oncle prénommé Moussa et qui a été ministre.

    or tel n’est pas le cas. il a beaucoup d’oncles très connus dans la région de Biskra d’où la famille est originaire.

    deuxio: comme l’a rappelé Taous Samraoui a juré ses grands Dieux que Hassani avait préféré aller en poste au Mali car il redoutait d’être arrêté en France du fait de sa complicité dans le meurtre de Mécili. or le diplmate n’a jamais été en poste au Mali, et cela comme je l’ai déjà dit est vérifiable auprès des autorités maliennes mais aussi françaises puisque à mon humble avis il ne devait pas y avoir beaucoup de consuls au Mali ,et donc les consuls français dvaient nécessarement rencontrer leur homologues algériens.

    de plus pourquoi Hasseni s’il était Hassani serait venu en France en 2008 sachant qu’entretemps les journaux français avaient rendus publics le mandat d’arrêt contre Hassani. le diplomate dit qu’il savait cela mais comme il n’est pas Hassani il n’avait pas lieu de s’inquiéter. je trouve cela tout à fait cohérent.

    je crois que Mohamed Ziane Hassni est réellement victime d’une superbe mise en scène qui a même bluffé le juge au point de l’empêcher de voir l’évidence. en plus les expertises judiciairs n’ont rin donné du tout ou plutôt si elles confirment que Mohame Ziane Hasseni est une victime expiatoire désignée par Samraoui pour quels obscurs motifs? va savoir?

  16. taous dit :

    Cher Administrateur, sans flagornerie aucune, laissez-moi, une fois de plus, vous dire combien nous sommes nombreux a apprécier l’hospitalité que vous nous accordez si généreusement alors qu’il nous arrive souvent de mal nous tenir et d’être plutôt encombrants.

    Cette plateforme démocratique que constitue le site ALGERIE POLITIQUE est devenue pour nous, au fil du temps, l’espace par excellence ou se pratique au quotidien des libertés aussi importantes que la liberté d’expression et le droit de penser différemment sans être voué aux gémonies.

    Alors pour tout cela merci et haute considération.

    Hier, entre deux cours, j’ai procédé à ma quotidienne lecture de nos medias et suis tombée sur une contribution d’une femme et ancienne Ministre dans le Matin de Benchicou. A ma grande stupeur et totale stupéfaction, cette dame a été lynchée par un ghachi tout aussi inculte que grossier. Ciel!! Que de haine, que de frustrations, que d’intolérance. J’ai voulu réagir à cette crucification en postant un mot à Benchicou pour lui dire ma profonde déception et m’insurger contre son déplorable penchant a ne permettre que les insultes sur son site qu’il a, ce faisant, véritablement rabaissé au niveau de torchon. Il a, certes, des raisons d’en vouloir a ceux qui l’ont traite aussi injustement mais n’ont pas réussi a le briser. Je n’oublierai jamais sa déclaration a sa sortie de prison quand il haranguait les foules et leur demandait de ne pas craindre la prison. Magnifique !!

    Lui qui a été une victime aurait du se mobiliser pour Mohamed Ziane Hasseni, ou a tout le moins le considérer comme innocent jusqu’à preuve du contraire. Las ! il n’en a rien été. Depuis le début le matin a éreinté le diplomate, véritable réceptacle de haine et de frustration non assumées. Benchicou, HASSENI N’EST PAS LE POUVOIR. IL EST UNE VICTIME.

    Voici le texte censurées par Benchicou, et c’est loin d’être le premier. C’est profondément regrettable car faire dans la confusion des genres, c’est finalement être du même acabit que ceux que l’on prétend combattre.

    « M. Benchicou, j’ai longtemps fait partie de vos lectrices assidues et ai partagé votre combat en lequel je me suis longtemps reconnue mais j’observe, particulièrement sur ce sujet, une dérive qui est loin de vous honorer. Je sais que vous ne publierez pas mon texte mais ce n’est pas important; J’ai voulu vous dire ce que m’inspire la façon honteuse avec laquelle vous avez traité ce sujet depuis le début: Pour vous Mohamed Ziane hasseni est coupable. Mais pas dans le cadre de l’affaire Mecili. Il est pour vous l’occasion de vous défouler sur ce régime. D’en découdre avec lui et pour cela vous faites feu de tout bois. C’est honteux et dommage. Comment pouvez-vous offrir vos colonnes à ce ramassis qui a incendiée M. Benameur. On fait son procès ou on lui reproche son témoignage en faveur de quelqu’un qu’elle a côtoyé durant ses fonctions? Vous me décevez vraiment M. Benchicou et je le regrette car, ce faisant, vous vous mettez au même niveau, alors que le votre est bien supérieur, des énergumènes qui éructent sans aucune retenue. Mais ne dit-on pas que tout ce qui est excessif devient insignifiant ? De grâce, M. benchicou, renouez avec ce qui a fait votre grandeur et votre réputation !! ».

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