Me Antoine Comte: « Il s’agit d’un enterrement de l’affaire Mecili »
Réagissant à la décision de la chambre de l’instruction de la cour d’appel de Paris de lever partiellement le contrôle judiciaire de Mohammed Ziane Hassen, Me Antoine Comte, l’avocat de la famille Mecili, affirme qu’il s’agit d’un « enterrement » de cette affaire, car le diplomate désormais libre de ses mouvements, ne reviendra certainement pas en France de son plein gré, même si le contrôle judiciaire lui impose toujours de se rendre aux convocations du juge d’instruction et lui interdit de se rendre en Allemagne. » « Après Amellou, c’est la deuxième fois qu’une personne soupçonnée est renvoyée aux commanditaires de cet assassinat politique. En autorisant M. Hasseni à quitter le territoire français, la justice française prend le risque d’enterrer le dossier », a dénoncé Me Comte en s’interrogeant: « s’il ne répond pas à une convocation du juge, qui ira le chercher? »
Photo: Obsèques d’Ali Mecili, avocat assassiné le 7 avril 1987 à Paris au cimetière parisien du Père Lachaise le 15 avril 1987
Commentaires(21)
Le pouvoir Algérien assassine, sans pitié, ses enfants. Mais, certains d’eux à l’exemple d’Ali, ils sont assassinés, puis enterrés, puis déterrés, puis reassassinés, puis redéterrés, puis re-reassassinés…et comme ça, jusqu’à l’infini, jusqu’à ce que la justice divine rend son verdict total et intégral. Pour beaucoup de nos compatriotes lâchement assassinés, la justice ne passera que l’avenement d’une véritable démocratie ou par la justice du dernier jugement. C’est tout.
le hasard est curieux. je viens juste de poster ma réaction à la décision de levée partielle du contrôle judiciaire imposé au diplomate Hasseni, par laquelle j’exprime mon étonnement face à cette décision car si la cour a décidé d’autoriser le diplomate Hasseni à quitter le territoire français c’est qu’elle était convaincue de son innocence sinon elle ne se serait pas risquée à voir se volatiliser un coupable potentielle. dans ce post j’ai écrit aussi que la réaction de Maître Comte prouve que lui ausi est convaincu de l’innocence du diplomate car il a dit qu’il caignait que « la justice française n’enterre ce dossier ». en fait lui en tant que juriste il sait qu’ une instruction fondée sur un faux témoignage débouche nécessairement sur un mur puisque la justice ne peut absolument pas prouver la culpabilité de parfaits innocents. en qq sorte on sent le dépit d’un juriste complètement roulé dans la farine par un témoin à charge qui a entortillé tout le monde et dont la motivation première n’était absolument pas de contribuer à résoudre l’affaire Mécili. la preuve c’est qu’il a fait tellement de ausses déclarations et contrevérités qu’il s’est autoaccusé de complicité de meurtre.
maintenant je viens de lire cet article et je trouve qu’il est écrit de manière tendancieuse.
Maître Comte n’a pas dit qu’il s’agit d’un enterrement du dossier comme tel est rapporté mais qu’il craignait que la justice fraçaise n’enterre ce dossier, ce qui n’est pas tout à fait la même chose. ensuite je ne sais pas si c’est notre ami Benderouiche l’aueur de l’article ce qui m’étonnerait beaucoup étant donné sa circonspection habituelle, mais celui ou celle qui s’avance a conclure hativement que « le diplomate désormais libre de ses mouvements, ne reviendra certainement pas en France » se trompe à mon avis très lourdement. mais moi aussi je vais être prudente. ce que j’ai cru percevoir de l’homme injustement incriminé, selon les témoignages de tous ceux qui le connaissent et y compris des Parties civiles, c’est qu’il est vraiment un fils de famille qui a le sens de l’honneur. en conséquence je peu en conclure que normalment il devrait demeurer en France pour continuer à collaborer avec la justice pour prouver son innocence. tel qu’on le décrit, la fuite en avant n’est pas sa tasse de thé. il a largement prouvé qu’il était un homme responsable.
En tout cas je regrette les procès à priori et les déclarations à l’emporte pièce. cela prouve tout simplement l’immense déroute. il est même très irrespectueux à l’encontre du diplomate de l’accabler d’avance du soupçon de fuyard. oser le comparer à Amellou relève tout simplement de la diffamation. si j’étais à sa place je demanderai réparation pour ce préjudice moral.
ou peut être est-il heureux du desarroi de ses détracteurs.
emettre un doute sur la rectitude morale de qq’un c’est le diffamer cela est incontestable.
je crois qu’il faut demeurer honnête envers soi même et attendr que le choses s passent avant de les commenter ou pire de s’en indigner. c’est complètement fou d’accuser qq’un par anticipation et cela m’étonne beaucoup de la part de l’avocat des Parties civiles.
que Maître Comte soit dépité je le conçois aisément car toute sa stratégie a été fondée sur le témoignage de Samraoui qui s’est révélé complètement faux, en tout cas en ce qui concerne l’implication du diplomate Hasseni.
en fait à cause de Samraoui, il y a eu une fausse piste et donc de faux espoirs. Maître Comte devrait déposer plainte contre Samraoui pour cela et non pas dénoncer par anticipation l’éventuelle fuite du diplomate Hasseni.
ce jugement à priori est saupoudré d’un « fumet » raciste. en effet, sachant, avec toutes les preuves accumulées que Mohamed Ziane Hasseni est innocent, l’avocat ou les personnes qui ont commenté sa réaction, pense qu’un diplomate algérien ne serait pas respectueux de la justice et des institutions. si c’est le cas cela veut dire qu’l n’a pas compris que la personne mise injustement en cause est l’un des plus hauts fonctionnaires de l’Etat algérien c’est à dire c’est la crédibilité de l’Etat qui est engagée. c’est bien pour cela d’ailleurs que je suis outrée depuis le début de cette affaire par le silence incompréhensible des autorités et en tout cas de la lenteur de leur réaction. alors même que ce haut fonctionnaire est innocent. et tout le prouve, y compris les résultats des expertises judiciaires. car même si l’opinion publique n’a pas été informée desdits résultats, nous pouvons en conclure qu’ils sont favorables au diplomate Mohamed Ziane Hasseni.
alors les tentatives de l’accabler d’une autre manière et de douter de sa rectitude morale trahissent le desarroi et aussi, j’en suis convaincue, juste le désir de salir l’Etat algérien. une fois pour toutes il faut faire la distinction entre le pouvoir en place et l’Etat.
l’Algérie est une et indivisible et elle est sacrée. ele appartient à tous les algériens et nous devons tous faire en sorte que notre pays ne soit pas l’objet de salissure. en revanche les pouvoirs politiques, économiques, culturels,et même cultuels sont critiquables positivement mais aussi négativement losque l’actualité et les faits l’imposent.c’est un droit et un devoir à l’endroit de la Patrie.
alors Ammisaid, cela me chagrine de vous voir vous associer à une dénoncition à priori. surtout qu’elle est fondée sur un doute pernicieux celui de vices moraux.
Pas vous Ammisaid, pas vous. je serai très déçue. puis-je vous demander de bien vouloir commenter des faits et non pas vous engouffrer dans la brêche des supputations négatives qui somme toute nous sont néfastes à nous tous. préjuger d’une conduited’un haut fonctionnaire algérien cela signifie qu’on considère que tous les hauts fonctionnaires algériens sont des pourris et c’est bien ce qui me désspère depuis le début de cette affaire.
de grâce Ammisaid pouvez vous juste reconaître cette logique implaquable: si la cour a levé le contrôle judiciaire c’est qu’elle avait des preuves irréfragables de l’innocence du diplomate algérien et qu’il lui semblait dès lors très difficile de maintenir cette chappe juste pour le plaisir. peut être au fond, maintenant que tout le monde sait que le diplomate est innocent,peut être en efet, certains espèrent sournoisement qu’il se conduise comme un malfrat et qu’il s’en rtourne chez lui pour ne plus en revenir. en quelque sorte ils’agit de poussent au crime. ils seraient ravis que le diplomate ne réponde pas à la prochaine onvocation du juge. juste pour crier haro sur le baudet et justifier leurs charges contre l’Algérie. c’et mesquin.
et c’est juste méconnaître la réalité.
Mohamed Ziane HAsseni est innocent et il le prouvera.
Ya el-qarnouna!
Ya franchement pas besoin de salir un état qui a fondé son existence sur une imposture et qui est donc sale à la base.
De plus ton algérie n’est ni sacrée ni indivisble, on peut la charcuter comme on veut au grè des soubresauts de l’Histoire et aussi du bon vouloir des puissants du moment surtout quand sa prétendue unité et basée sur la force, la peur et l’aliénation!
kaci la merveille
bonsoir tout le monde.qu’est ce qui s’est passe pour que la justice francaise leve parsiellement le controle judiciaire sur rachid hassani?je vais vous dire ce qui s’est passe.1)mutation du juge thouvennot.2)le regime d’alger a fini par faire taire l’ex president demis chadli bendjedid.3)le general belkheir agonnise dans son lit d’hopital.4)le regime d’alger a fini par rappeler ses elements en mission dans l’opposition(mehri,abdenour ali-yahia,hicham abboud,et autrs agents jusque la non identifies)pour rempre le silence et assassiner une enieme fois le valeureux maitre mecili,avec la complicite bien sur d’anciens-nouveaux colons francais.c’est quoi une levee partielle d’un controle judiciaire?comment poura t-on aller chercher un »diplomate »d’un regime comme le notre ,au moment ou ce meme regime refuse de livrer abdelmalek amellou(voyou et proxenete)connu et reconnu pour avoir execute maitre mecili.on assassine mecili,on le deterre juste pour l’utiliser comme appat contre le colonel semraoui.faites attention a vous mr semraoui.salut a tous et a plus.
A Djairia,
Je ne m’engouffre dans aucune brêche. L’Algérie est meurtrie, violée, salie, humiliée, enlaidie et coupée de toute réalité. Ils l’ont rendu pire qu’un cimetière, pire qu’un asile de fous et pire que la misère. Ils ont tout fait et ils continuent à tout faire pour la transformer en un champ de ruine et désespoir. Ils n’ont aucune considération, ni respect, ni amour, ni neutralité envers son histoire, envers ses valeurs ancestrales, envers sa dignité et envers son peuple d’aujourd’hui, d’hier et à venir. Une tombe lui est meilleur. Tout ce qui est mauvais prospère en elle : vers, vipères, hyenes, renards, chacals, toutes les espéces de charognards (qui volent dans les airs, qui grouillent sous la terre, qui montent sur les murs, qui faufillent sur le sol…)se multipilient à la vitesse de la lumière et tout les mauvais esprits et les vampires viennent sucer sa beauté, détruire son coeur pur et poulluer son âme qui quête la joie et le bonheur. Ce pouvoir est responsable de tout nos malheurs, de tout nos cauchemars, de toutes nos terreurs et de tout nos morts. Et, tu sais pourquoi, tu le sais même si tu refuses de le voir, même si tu refuses de le reconnaître et de l’admettre même un jour. Tu sais qu’ils aiment le pouvoir qui fait jouir et qui rend puissant les lâches et les traites, l’or qui embillit la laideur des coeurs et qui offre l’illusion de rester immortel, les honneurs qui ne peuvent pas obtenir ceux qui ne savent pas ou qui ne sont pas capables de choisir les combats qui méritent les sacrifices les plus durs et la noblesse qui s’obtiennent en servant les plus forts et en s’habillant du burnous qui cachent les peurs, les mensonges et l’hypocrisie qui collent au coeur. Tu sais qu’ils n’ont jamais fait un geste humain envers ce peuple d’une patience légendaire et tu sais qu’ils n’ont jamais agit dans le but de rendre ce pays comme l’avaient désiré ceux qui avaient offert leurs jeunesses et leurs vies pour que notre pays vive comme tout les pays de la terre : libre, juste, paisible, prospère et indépendant de tout tuteurs qui viendraient d’ailleurs. Tu sais que Mr Meceli n’est pas le seul homme qu’ils ont assassiné lâchement. Tu sais que tout les hommes qu’ils ont assassiné, ont un nom, une famille, une vie et un idéal mais qu’aucun de leurs assassins n’a été jugé un jour et ne sera jugé un jour tant qu’ils resteront au pouvoir. Je connais l’ennemi de mon pays et tout le peuple Algérien le connaît, alors, ne me piste pas s’il te plaît. Défend tes convictions, je défendrais mes convictions. Hasseni va renter chez lui, c’est la justice qui l’a arrêté qui l’a liberé mais Ali il est enterré, il n’a rien fait et il ne rentrera plus chez lui. Ceux qui sont bons, l’oeil qui voit tout les a vu et ceux qui sont mauvais l’oiel qui voit tout les a vu. La vérité nous attend tous et la justice sera rendu équitablement un jour ou l’autre.
Fraternellement
Le dernier commentaire est de moi, oublimoi excuses moi.
Bonsoir à tous
Me Antoine Comte est dans son droit de réagir comme il le fait. Je ne trouve aucune raison de s’en offusquer. Le problème c’est que le maintien de M. Hasseni sous contrôle judiciaire ou même dans l’enfermement n’aurait pas fait avancer sa cause car Hasseni n’est pas Hassani comme vient de le reconnaître la chambre d’instruction de la cour d’appel. Je pense que l’avocat de la famille Mecili s’est trompé en restant accroché à la seule piste de Hasseni. Jusque là, il n’a fait confiance qu’à Samraoui et n’a pas jugé utile de demander la convocation d’autres personnes. Je me souviens d’une de ses réponses à un confrère français qui lui demandait s’il était sûr que le diplomate mis en cause était bien la personne recherchée, c’est à dire Rachid Hassani. « Si ce n’est pas lui qu’ils nous donnent le vrai ». C’est une réponse qui signifie que lui-même n’était pas sûr et qui, plus est, nous éloigne du règlement judiciaire de l’affaire. C’est une attitude qui confortait les accusations du ministère des Affaires étrangères faisant valoir que le diplomate était devenu un otage. De toute manière, la situation ne pouvait pas durer parce que la loi française a prévu des recours contre les abus supposés du juge d’instruction. Au demeurant, les avocats de M. Hasseni ont envisagé une plainte devant la cour européenne des droits de l’homme.
L’acquittement inévitable de M. Hasseni ne signifie pas, comme je l’ai écrit à maintes reprises, clôture du dossier. L’information judiciaire sur la mort de Mecili (qui constitue le fond du dossier) restera ouverte sous la conduite de juge Alain Philibeaux. Elle prendra certainement du temps et nul ne peut parier sur ses résultats.
Pour avoir fréquenté les tribunaux français et assuré la couverture de nombreux procès je ne crois franchement pas à la possibilité d’une intervention politique. A en croire Pierre Péan, Bernard Kouchner a tenté de faire presson sur le juge Jean-Louis Bruguière et bloquer l’instruction du dossier des responsables rwandais. Tentative vaine puisque le juge a bien délivré des mandats d’arrêt. En revanche, M. Kouchner a affirmé lui-même avoir demandé au gouvernement du Rwanda qu’au moins une des personnes mises en cause se rende à la justice française pour avoir accès au dossier et organiser la défense. C’est ce qu’a fait Rose Kabuyé.
Merci à tous
Merci khoya Amer pour cette contribution qui intervient fort à propos afin de calmer les « ardeurs » et autres vapeurs d’aucuns.
Il est, en effet, normal que l’avocat de la partie civile, Me Comte, réagisse au verdict rendu hier par la chambre de l’instruction de la cour d’appel de Paris. Il a livré un sentiment, disons de dépit, comme en livre habituellement les parties qui n’ont pas obtenu gain de cause et on voit cela à la télévision tous les jours.
Ce qui m’a frappée dans votre écrit, c’est le point de vue sur le fait que la partie civile, au lieu d’élargir son champ d’investigation, s’est limitée à prendre pour parole d’évangile les propos de Samraoui. L’on sait ce qu’il est advenu de la crédibilité de ce supposé « témoin », si tant est qu’il ait jamais été fiable.
Il est dérangeant de noter qu’un témoin de la trempe de Hichem Aboud, qui, ne l’oublions pas, a brisé l’omerta en 2001, ait été ignoré par Me Comte. Et que dire sur la gravité des propos de la partie civile qui semblait implicitement admettre que Hasseni n’était pas la personne recherchée mais semblait se satisfaire de son interpellation tant que le « vrai » n’avait pas été livré ? On a beaucoup glosé sur la terminologie employé en son temps par le Ministre Medelci mais il semble bien que des cercles, que je m’abstiendrais de citer, aient cyniquement admis que la prise que constituait le diplomate serait une monnaie d’échange parfaite. L’on est donc bien dans le cas de figure d’une prise d’otage.
Par ailleurs, pour les praticiens du droit, en octobre dernier, la cour d’appel aurait du faire droit aux demandes de la défense qui concernait, outre la levée du contrôle judiciaire, l’annulation des charges pesant sur Mohamed Ziane Hasseni. Comment, en effet, oublier que quelques jours auparavant Samraoui s’était planté magistralement en désignant un diplomate qui n’était ni Rachid Hassani ni Mohamed Ziane Hasseni ? Comment, de surcroit, ne pas s’offusquer du renversement de la charge de la preuve ?
Il est manifeste que la situation de déni de justice que connaissait Hasseni ne pouvait perdurer. D’autant que les recours internes, tel celui utilisé par la défense, existent, auquel il convient de rajouter ceux établis au niveau communautaire, que la même défense entendait saisir, sûre qu’elle était de son bon droit.
Je pense aussi que ce que vous qualifiez fort pertinemment « d’acquittement inévitable » de Mohamed Ziane Hasseni n’entrainera pas ipso facto la cloture de l’information judiciaire qui se poursuivra.
En réponse aux affirmations de Maitre Comte , avocat de la partie civile, Me Jean-Louis Pelletier, avocat de la défense, a rappelé que « M. Hasseni s’est toujours plié à son contrôle judiciaire qui était tout à fait rigoureux ». Il a aussi déclaré que les expertises ADN et graphologiques demandées par la chambre de l’instruction de la cour d’appel en octobre 2008 avaient été pratiquées mais n’avaient rien donné, De plus, Mohamed Samraoui, unique accusateur » ne veut pas venir en France témoigner car il fait l’objet d’un mandat d’arrêt ». « Dans ce dossier il n’y a pas d’aveux, pas de témoignage direct, pas d’élément matériel, pas d’élément de preuve particulier, la cour est en train de s’en rendre compte ». Me Pelletier « espère un non-lieu à plus ou moins brève échéance ».
@ Amer OUALI
votre réaction a le mérite de clarifier les choses. le professionnalisme aidant, votre analyse remet les pendules à l’heure. comme souvent c le cas sur ce blog comme ailleurs, il y a plusieurs articles sur le meme sujet ce qui fait qu’il est nécessaire de lire tous les posts pour comprendre que certains s’amusent à accabler le diplomate en dépit des preuves irréfutables alignées par la défense et qui démontrent par A+B (comme certains adorent l’utiliser)que Mohamed Ziane Hasseni est né à Tolga, qu’il est diplomate, qu’il n’a pas d’oncle Moussa, ni d’ailleurs aucun qui ait été ministre avec Ben Bella ou un autre président, qu’il n’a jamais été en poste au Mali et pour finir il ne ressemble pas du tout au type formellement reconnu par Samraoui sur la photo présentée par les journalistes de médiapart, qui d’ailleurs s’est avéré être un autre diplomate actuellement en poste à Belgrade. si avec tout ça le diplomate n’est pas lavé de tout soupçon c’est à désespérer de la justice. A ce propos pourquoi parlez vous « d’acquittement ». c’est plutôt d’un abandon pur et simple des charges retenues contre M. Hasseni qui doit être décidé ou d’un non lieu cela veut dire que la justice s’est leurrée. me trompe -je ? est que l’acquittement ne serait pas du seul ressort d’une cour d’assises?? n’étant pas experte en la matière, je me limiterai à espérer que le diplomate soit complètement blanchi de l’horrible accusation qui l’a laminé li et sa famille et ses nombreux amis. en tout cas on se rappelera tous que sa ville natale et toute la région de Biskra s’est mobilisée; et bien au delà les algériens ont été offusqués par la maltraitance morale infligée à l’un des leurs par la justice d’un pays étranger suite aux faux témoignages et déclarations très controversées de l’ex colonel des services agériens Samraoui.
il restera beaucoup de blessures et de peines qui mettront longtemps à cicatriser.car dans cette affaire, les fais ont été ignorés pour laisser place à des stratégies fumeuses visant seulement la vengeance. et comme on sait qu’elle est mauvaise conseillère.
comme je l’ai écrit sur un autre article en relation avec la levée partielle du contrôle judiciaire. je me réjouie non pas de la décision car je la trouve très timorée par rapport encore une fois aux preuves que Hasseni n’a rien à voir avec l’assassinat de Mécili, je me réjouie donc non pas pour la décision mais pour l’aveu de la cour: je m’explique si la Cour, juge y compris, a décidé de laisser le diplomate Hasseni libre d ses mouvements et m^me de rentrer en Algérie c’est qu’elle est sure qu’il va continuer à se présenter à toutes les convocations, cela veut dire aussi que la preuve est faite qu’il est innocent et que la décision en ce sens est inévitable. il me semble que le juge Phillibeaux a eu peut être quelques scrupules à admettre publiquement dès sa première audience que son prédécesseur s’était tout simplement laissé embobiné par Samraoui puisque comme vous le dites c’est le choix de l’avocat Maître Comte mais aussi du juge Thouvenot.
en tout cas j’espère pour ma part que l’issue heureuse pour le diplomate ne tardera pas trop car il est temps de mettre un terme à cette malheureuse situation.
@Kaci la merveille! ouakha khayi! safi!
@Ammisaid,
votre réaction me peinemais elle ne m’étonne pas. je comprends votre dépit et votre tristesse. vous aussi pensiez qe le retournement de Samraoui était sincère et était dictée par l’idéal.
vous savez si c’était vraiment le cas il l’aurait fait lorsqu’il était en service à Alger ou au moins au début ou à mi chemin de son poste en Allemagne. lui il a attendu la fin de sa mission et son rappel à Alger pour décider de « déserter » et de rester en Allemagne. de plus, rappelez vous quand même ceci: qq’un qui veut vraiment contribuer à condamner les coupables d’un crime il n’attend pas 20 ans pour les dénoncer et en plus il était complice actif du crime puisque selon ses dires il aurait accompagné Hassani pour rétribuer l’assassin. vous savez quoi ? je commence à vraiment douter qu’il sache vraiment qq chose de cette affaire? est ce qu’il ne voulait pa simplement se faire mousser auprès de son ex collègue Aboud puis s’est fait piégé de son propre chef?
car enfin ça n’a pas de sens son témoignage truffé de fausses infos et de vrais montages.
finalement c’est Maître Comte qui nous donne la vraie raison de l’attachement montré par les parties civiles et le juge d’instruction au seul témoin à charge, qui entre autres farces a instamment demand sa conocation à Paris pour se débiner lorsque celle-ci a été lancée. la vraie raison donc c’est l’espoir fou de voir Alger remettre Hassani et Amellou pour libérer le diplomate Hasseni.dans ce cas le MAE avait tout à fait raison d’évoquer la prise d’otage. comme l’a dit Taous finalement le MAE Medeleci savait de quoi il parlait.
Le dicton « A force de remuer tu finirais par degager de la m… » est une loi physico-chimique qui s’aplique aussi en politique surout algerienne. Tot ou tard, il n’y aura plus de miel a El-Mouradia mais que de la m… hachakoum. Ce n’est qu’une question de temps!
Ce n’est pas fini.
La décision du juge d’instruction de lever partiellement le contrôle judiciaire n’est pas un acte d’innocence et ou de cupabilité, à moins que les tartarins en droit et les fanfarons du régime ne connaissent rien au droit pénal et à la procédure pénale. Jusqu’à preuve du contraire, Hasseni n’a jamais été inculpé et a fait l’objet de soupçons légitimes. Ces soupçons ne sont pas levés. L’affaire sera classé, quand Hassani aura un non lieu. A défaut, il sera inculpé et passera devant les tribunaux. La réalité des faits est que c’est l’interview d’Ali Yahia Abdennour à El-Khabbar El-Ousboui qui aurait aidé le juge d’instruction à lever partiellement le contrôle judiciaire. Sans la présence de Pasqua et consorts, il n’y aura pas un procès équitable.
A Djazaïria
Merci pour votre observation tout à fait justifiée. Comme je l’ai expliqué pour le terme « verdict », l’acquittement est une décision de cour d’assises déclarant non coupable un accusé. Or, on est loin de la cour d’assises. Je l’ai employé volontairement parce que j’ai estimé que c’est un terme plus connu que celui de « non-lieu » que correspond à la situation. Dans le cas de M. Hasseni, on s’achemine effectivement vers un non-lieu qu’on définit comme « décision d’une juridiction d’instruction mettant fin à des poursuites pénales lorsqu’elle estime que l’infraction n’est pas établie ou qu’il n’y a pas de preuves suffisantes que la personne mise en cause soit l’auteur ou le complice de l’infraction ».
Autre preuve s’il en est que les termes juridiques ne sont pas connus, même M. Boudersa s’y perd. Comment peu-il dire que M. Hasseni n’est pas inculpé? Bien sûr qu’il l’est. Sinon, on ne l’aurait jamais placé sous contrôle judiciaire. Comme je l’ai déjà expliqué, le législateur français a remplacé depuis une vingtaine d’années le terme « inculpation » par « mise en examen » moins négativement connoté. M. Hasseni est toujours mis en examen pour « complicité ». La mise en examen ne signifie bien sûr pas culpabilité mais existence de soupçons. En fonction du degré des soupçons, le mis en examen ou l’inculpé peut être laissé libre ou faire l’objet de mesures restrictives de liberté comme le contrôle judiciaire ou la détention provisoire. La détention provisoire doit être motivée par les nécessités de l’instruction (si l’inculpé risque de fuir ou de contacter les autres protagonistes du dossier pour les influencer)ou par des considérations liés à l’ordre public.
Je fais aussi remarquer à M. Boudersa que la levée du contrôle judiciaire de M. Hasseni n’a pas été décidée par le juge d’instruction comme il le dit mais par la chambre d’instruction de la cour d’appel qui est chargée de contrôler le juge d’instruction. En somme, le juge d’instruciton a été désavoué. En rendant cette décision, la chambre d’instruction a estimé que les soupçons qui pesaient sur M. Hasseni ne sont pas aussi grâves que le laisse entendre le juge d’instruction. D’où le prochain « non-lieu » (merci encore Djazaïra) en faveurde M. Hasseni que je pense inéluctable.
Quant à dire que le juge d’instruction a été inspiré par l’interview d’Abdennour Ali-Yahia (LA REALITE DES FAITS, SELON M. BOUDERSA), j’avoue que cette affirmation me laisse sans voix … (Comme on dit, hadhi hetta fi cinima ma laabetch).
Je rappelle encore que le juge d’instruction n’a pas pour vocation de juger mais de préparer un procès en rassemblant les éléments qu’il juge utiles à la manifestation de la vérité (auditions, confrontations, perquisitions, écoutes téléphoniques …)
En réaction à la décision de la cour d’appel de Paris, Hichem Aboud a publié sur son site un commentaire. L’analyse qu’il fait de la situation au jour d’aujourd’hui est intéresssante.
Voici donc un condensé du point de vue de ce témoin sur la donne actuelle:
„ Levée du contrôle judiciaire pour Hasseni Mohamed-Ziane
Le second assassinat d’André Ali Mecili
Paris le 27 février 2009
… Accusé par Mohamed Samraoui d’avoir commandité l’assassinat d’ Ali Mecili, Mohamed-Ziane Hasseni qui n’a aucune relation ni avec l’affaire en question ni avec Hassani Rachid l’officier traitant de Abdelmalek Amellou, l’exécutant de l’opération, était dans l’obligation de prouver son innocence. Son accusateur, quant à lui, après avoir multiplié les contradictions a refusé de se présenter devant le juge d’instruction pour une éventuelle confrontation ou du moins pour confirmer son accusation.
Encouragé par ceux qui prétendent défendre la mémoire du défunt, Mohamed Samraoui, qui a sciemment intoxiqué le juge d’instruction pour s’éviter des poursuites judiciaires pour avoir été complice de l’assassinat, a disparu de la scène… ne serait-ce que pour se défendre de l’accusation que j’ai portée contre lui de manière officielle devant le juge d’instruction en date du 17 décembre.
Maintenant que Hasseni Mohamed-Ziane est libre que vont faire ceux qui prétendent réclamer la vérité sur l’assassinat de Mecili ?… aucun de ceux qui prétendent défendre la mémoire de Mecili n’a interpellé publiquement (Samraoui) pour l’inciter à aller témoigner. Ils se sont offusqués de me voir l’accuser devant le juge d’instruction, de complicité. Oui, Samraoui Mohamed est complice dans l’assassinat de Mecili pour avoir eu sous sa protection Amellou l’assassin. Et ce sont ceux qui prétendent être les compagnons de Mecili qui le protègent et ne lui demandent guère de se présenter devant la justice. Pour témoigner.
Mohamed Samraoui a invoqué le retrait de son passeport par les autorités espagnoles pour expliquer sa défection. Or, il n’a pas besoin d’un tel document pour se déplacer entre l’Allemagne et la France, deux pays de l’espace Schengen. En outre, en tant que réfugié politique, il jouit d’une protection particulière le mettant à l’abri d’une éventuelle arrestation.
La vérité est que Samraoui et ses protecteurs savent mieux que quiconque que Hasseni n’a rien à voir avec Hassani ni avec l’asassinat de Mecili. On comprend bien pourquoi Samraoui cherchait à accuser une personne qui ne connaît rien à l’affaire pour s’éviter des poursuites judiciaires pour complicité surtout qu’il est en Europe et il n’a pas où aller pour fuir la justice. Mais, y a-t-il quelqu’un qui pourrait dire pourquoi ses protecteurs qui se recrutent dans les milieux de la famille politique de Mecili, s’efforcent-ils à se taire sur la complicité de Samraoui ?
Hichem ABOUD“.
Ya el-qarnouna!
Crois tu vraimentn que ta réplique puisse me diminuer, m’impressioner ou me faire mal?
A tes dépens elle ne fait que renseigner sur les véritables mobiles qui vous animent et ne fait que révéler en définitive l’abjection de votre discours, de vos idées et de votre politique.
Vous avivez et entretenez la haine envers nos frères pour mieux prospérer et régner à votre guise….oh crapules du DRS!!!
Je vous le dis tout de go, je me sens et de loin plus proche en affinités, liens et fraternité de mes dignes frères du maroc que d’individus comme vous et vos semblables!
kaci la merveille
Je pense que nous devrions laisser « les éperviers » continuer leur besognes. Ceux qui partagent une vision étriquée du droit, ceux qui oublient l’essentiel, ceux qui se liguent parcequ’ils font partie d’une ligue d’une « main rouge », ceux qui la mort d’un être comme Mecili n’intéresse pas, ceux qui banalisent ce genre d’actes odieux, ceux qui s’improvisent juriste, ceux qui non satisfait de nous abreuver des banalités dans leurs journaux envahissent ce blog… Ceux qui non content d’être des correspondants affiliés veulent se distinguer pour « grimper ».
On explique qu’en fait tout est bien qui finit bien, que les manifestations et les déclarations tendancieuses des officiels et des autres sont parfois inopportunes puis deviennent comme par enchantement bien à propos et justes, quand aucune d’elle n’évoque la vraie question de l’assassinat d’un frère, quand l’Etat couvre les assassins et personnes de ceux prompts à s’esclaffer ne disent rien , consentent, approuvent, détournent le sujet. Cette ligue des malfaiteurs se renforce encore et encore par des opportunistes qui n’attendent que des occasions comme celle ci de se faire voir.
Les discussions sont déviées sur la question de procédure, voila comment on noie un poisson, on glorifie un menteur, on cherche des excuses à des tueurs. Chaque écrit de cette nature m’éloigne encore plus de cette ligne de conduite, équivoque et malintentionnée. Elle est d’autant plus injuste qu’elle se nourrit de faits justiciables et condamnables. Les autorités algériennes se sont données le mot, pas une allusion à Mecili, tout est dit pour l’oublier , tout est fait pour nous éloigner de ce sujet sensible. Quelle autre signe cherchons nous pour saisir l’objectif poursuivi celui de faire oublier les ignobles crimes et de continuer à fédérer des forces pour perpétuer leur emprise. Une emprise sur les hommes, sur les moyens. Une politique qui amenuise les voix discordantes et qui incite à l’agglutination.
Ce qui m’a amené à cette conclusion est simple. plusieurs centaines de commentaires, plusieurs dizaines d’articles ont été publiés sur ce blog. Le sujet a attiré beaucoup de personnes et ils ont pu donner leur avis chacun en fonction de sa sensibilité et sa promixité avec les acteurs et les décideurs. La conclusion est édifiante. Les opinions se sont percutées,elles ne se sont pas ajoutées pour renforcer l’idée première celle de parvenir à connaitre la vérite de ce crime, pour des raisons d’Etat. Ce droit que beaucoup ont demandé pour Mecili , la seule personne qui justifie notre action.
Toutes les voies et tous les moyens se devraient d’être mobilisés, ébruités pour que la vérité soit dite , fusse t elle dans l’enceinte d’un tribunal étranger.
Mohand.
En réponse à quelques allusions, voici le début d’un article publié dans l’édition de Liberté du 10 septembre.
D’abord une évidence: l’assassinat de l’opposant André-Ali Mécil en 1987 à Paris n’a jamais été rangé dans la catégorie des faits divers. Ses fonctions au sein du FFS et son rôle dans le rapprochement entre Ait-Ahmed et Benbella, les deux principaux opposants au régime du parti unique, le plaçaient dans la ligne de mire du pouvoir d’alors. Ensuite, l’empressement avec lequel les autorités françaises ont expulsé le meurtrier présumé ne laissent pas de place au doute quant au caractère politique de l’assassinat. Dans cette hypothèse le meurtrier présumé est seulement le dernier maillon d’une organisation…
D’abord une évidence: l’assassinat de l’opposant André-Ali Mécil en 1987 à Paris n’a jamais été rangé dans la catégorie des faits divers. Ses fonctions au sein du FFS, son rôle dans le rapprochement entre Ait-Ahmed et Benbella, les deux principaux opposants au régime du parti unique d’alors, le plaçaient dans la ligne de mire du pouvoir d’alors. Ensuite, l’empressement avec lequel les autorités françaises ont expulsé le meurtrier présumé, via Bruxelles semble-t-il, ne laissent pas de place au doute quant au caractère politique de l’assassinat. Dans cette hypothèse le meurtrier présumé est seulement le dernier maillon d’une organisation.
Grand Merci Mohand pour la clarté et la limpidité de ton propos et de ta conclusion!
kaci la merveille
Oui Kaci, tout comme toi, je déteste encore plus un frère quand celui ci trahit et s’éloigne de sa famille naturelle pour de vils objectifs.
Il n’y a pas d’allusions dans mes propos, se sont des faits et tous nous le remarquons même si l’amertume qui nous est servie épisodiquement est enrobée de miel elle laisse ce gout amer si caractéristique.
Mohand
A Djairia
Je jure sur la tête de ceux qui me sont chers que tu ne comprends rien à mon dépit, ni à ma tristesse, ni à mes rêves, ni à mes désirs, ni à mes croyances, ni à mes convictions. Je suis contre toutes les injustices d’où quelles viennent et je suis avec toutes les victimes qui les subissent quelques soient leurs races, leurs couleurs, leurs origines et leurs rangs sociales. Et, surtout je suis contre tout ceux et celles qui font du mal aux innocents, aux hommes et femmes sincères et honnêtes et aux personnes qui essayent de faire que cette terre qui est la notre cesse d’être une terre de non droit, une terre de crimes de plus en plus abjects, d’humiliation inhumaine, de hogra intensive, d’injustices criardes et une terre gouvernée par des menteurs, des voleurs, des pervers, des hypocrites et des nobles aux coeurs froids, durs, haineux et noires et aux âmes passionnées qui veulent tout posséder sans avoir rien mérité. Ouvres tes yeux et regarde ce qu’est devenu ton pays. Regarde et ne crois pas les histoires qu’ils te racontent à la télé, les histoires d’un royaume où les rois et les sujets vivent et baignent tous dans le bonheur et la joie. Ton pays pleure les larmes de sang, le deuil règne dans les foyers, la peur se loge dans tous les coeurs purs et l’injustice frappe partout sans pitié, ni foi. Elle frappe, sévèrement et sans arrêt, surtout les plus fragiles, les plus pauvres, les plus malades, les plus démunis, les faibles et ceux qui n’ont personne, je dis personne pour les protéger, les apaiser, les aider et les rassurer. Ton pays boit le sang de ses enfants comme un vampire et c’est la main de tes frères qui tranchent les gorges de leurs frères, mme Djairia, le colon est parti depuis longtemps, il est retourné dans son pays, vaincu par d’autres de tes frères, ceux qui s’étaient sacrifiés pour que tous nous puissions vivre libres, dignes, solidaires, fraternelles et en paix. Qu’ont-ils faits tout ces hommes sacrifiés inutilement pour mériter leurs morts, dis-moi, chère soeur, oui tu es ma soeur, même si tu ne cesses de me m’attribuer des adjectifs aussi dégradants et aussi humiliants et des idées qui traversent jamais mon esprit, qu’ont-ils faits, dis-moi, éclaire-moi de ton savoir et de ton humanité, va s y, je suis à ton écoute? Pourquoi ont-ils assassiné Ali, boudiaf, chabani, mekbel, djaout, matoub (et plus d’une centaine de leiurs collégues), liabes, boukhbeza, alloula, medjdoub, krim, khider… dis-moi, pourquoi ? Pourquoi, ont-ils emprisonner ou mis en résidence surveillé des hommes qui ont se sont battus comme des lions pour l’indépendance de ton pays, des hommes qui luttaient de tout leurs coeurs pour une véritable démocratie, pour la justice sociale, pour les droits de l’HOMME, pour les libertés individuelles et collectives, pour l’alternance du pouvoir, pour la promotion de notre identité, pour la vérité sur notre histoire, pour le developpement de nos langues, pour une école de la science et du savoir…dis-moi, raconte-moi ce que tu sais, éclaire-moi et dis-moi, cher soeur ce que tu sais, dis-moi? Pourquoi poussent-ils autant de cadres, d’ingénieurs, de médecins, d’intellectuels, d’artistes, de jeunes fougueux pleins d’espoir à immigrer dans des pays lointains, laissant derrière eux leurs familles, leurs amis, le parfum de leurs enfances et le rêve qu’ils avaient de construire un pays moderne, prospère et joyeux, dis-moi, moi le méchant, l’injuste, l’inconscient…dis-moi? Pourquoi le printemps berbere, les massacres d’octobre, la décennie noire, novembre 2001, berriane, pourquoi ? Pourquoi des Algériens se mettent-ils à tuer, à torturer, à humilier, à écraser, à violer, à diviser, à manipuler, à acheter, à dominer, à salir, a corrompre, à souiller… d’autres Algériens, dis-moi, chère soeur, pourquoi, dis-moi? Pourquoi tant d’argent gaspiller pour rien ? Pourquoi sont-ils entrain de détruire nos valeurs, nos ressources, notre jeunesse, nos espoirs, notre avenir…? Ils ont le pouvoir, ils ont volé, ils l’ont pris de force, ils n’acceptent autour d’eux que des courtisans, des serviteurs, des amis et des proches, ils sont en sécurité, ils sont riches, ils n’ont de compte à rendre à personne, ils font ce qu’ils veulent, ils sont libres comme personne, ils se soignent, ils ont tout, tout, tout et tout, alors pourquoi, ils nous laissent pas vivre tranquillement ? Pourquoi, ils continuent à nous diviser, à nous mentir, à nous insulter, à créer des différents entre nous, à attiser le feu de nos désaccords, à vouloir les suivre dans leurs folies les profondes et les plus sûres, pourquoi ? Mr hasseni est libre Alhamdou liAllah, ce n’est pas moi qui l’a arrêté, ce n’est pas moi qui l’a accusé et ce n’est pas moi qui l’a libéré. Je n’ai rien contre lui et je n’ai rien contre Samraoui, s’il a participé à quoi que ce soit, c’est à la justice d’ici ou d’ailleurs de le prouver mais le pouvoir n’est responsable de rien, c’est ce que tant de personnes nous suggèrent. C’est toujours la faute des autres, du peuple et justement de ceux qui travaillent avec leurs coeurs pour que notre pays demeure un pays debout. Partout dans l’armée, la police, la gendarmerie, l’administration, les ministères, la justice, l’école, le journalisme, les hôpitaux, les usines…il y a et il y aura toujours des Algériens et des Algériennes qui travailleront honnêtement et sincèrement pour le bien être de notre pays et de son peuple mais ce pouvoir n’acceptera jamais de suivre leurs exemples. Ils sont totalement hypnotisés par l’illusion de puissance, d’immortalité, de richesse et de noblesse que leur procure le pouvoir. Ils ne se réveilleront que le jour de leur mort et ils ne reconnaîtront leurs erreurs que le jour du dernier jugement. Wa Allahou A3lem
Fraternellement